Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE FRANCAIS
Numéro de dépôt :
1003564
Date de dépôt :
09/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LE FRANCAIS
Déposée le 9 décembre 1976 par la Société Anonyme (SA) dite: ETABLISSEMENTS ERNEST RONOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1003564.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LE FRANCAIS est expirée depuis le 9 décembre 1986.
dite: ETABLISSEMENTS ERNEST RONOT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-006